-« Kit de survie en responsabilité des constructeurs et assurance construction : Bien commencer dans la matière, consolider ses connaissances ».
Durée : 6 heures
Public : Commençants (jusqu’à 3 ans de pratique), pratiquants occasionnels, pratiquants plus confirmés souhaitant retravailler les bases
Objectif : Assurer l’équivalent d’une formation initiale minimale avec une attention portée aux questions pratiques.
Contenu : Les intervenants à l’opération de construction, la réception, les responsabilités spécifiques aux constructeurs, l’articulation avec le droit commun, l’économie générale du système d’assurance construction, les principaux délais à surveiller dans le contentieux de la construction.
Support : 65 pages, sous forme de « mémento » de la responsabilité et de l’assurance construction à destination des Avocats.
Antériorité : Formation présentée à 4 reprises aux avocats des Barreaux de Lyon, d’Annecy, de Bourg-en-Bresse, aux Universités de l’EDARA
–Session d’actualité jurisprudentielle : L’actualité de l’année écoulée.
Durée : 3 ou 4 heures
Public : pratiquants réguliers, spécialistes, collaborateurs souhaitant s’initier d’emblée à la matière en vue d’une pratique régulière dans le cabinet d’accueil
Objectif : actualiser ses connaissances dans une matière où le corps de textes applicables est ramassé et relativement stable, et où les solutions jurisprudentielles sont à la fois évolutives et décisives.
Contenu : Présentation d’une soixantaine de décisions de l’année écoulée couvrant la responsabilité des constructeurs en droit privé, en droit public, l’assurance construction en droit privé, en droit public, les marchés de travaux de privés, les questions de procédures propres au contentieux de la construction (délais, les clauses contractuelles sources de fins de non recevoir etc..).
Support : 60 pages environ présentant les références de l’arrêt, les motifs pertinents, un titrage, une insertion dans un plan détaillé. Support mis à jour au mois précédent la formation (pour une formation présentée en octobre 2022, actualité de septembre 2021 à septembre 2022).
Antériorité : Formation présentée une quinzaine de fois aux Avocats des Barreaux de Grenoble, Lyon, Annecy, Albertville, aux Universités de l’EDARA (Avec Maître Laurent KARILA, du Barreau de PARIS, pour l’Université d’été de l’EDARA en 2015)
–« Lire un contrat d’assurance construction, à la lumière de l’actualité jurisprudentielle »
Durée : 3 ou 4 heures.
Public : Pratiquants de la matière depuis au moins deux ans, spécialistes, et collaborateurs souhaitant s’initier d’emblée à la matière en vue d’une pratique régulière dans le cabinet d’accueil
Objectif : affiner les compétences en droit de l’assurance construction, matière peu présentée en formation initiale et parfois peu approfondie dans les écritures et les décisions de justice, alors que les enjeux qui s’y attachent sont considérables.
Contenu : Lecture systématique d’un contrat d’assurance construction couvrant les responsabilités encourues par un constructeur en dégageant 15 questions permettant d’en comprendre l’architecture, repérage des moyens de demande ou de défense propres à l’assurance construction, mise en exergue des points faisant l’objet d’une actualité jurisprudentielle
Support : 40 pages environ reprenant les 15 questions traitées.
Antériorité : Formation présentée à 2 reprises aux Avocats du Barreau de Grenoble (Avec Maître Nicolas BOIS, du Barreau de Lyon), aux Universités de l’EDARA
–Les délais dans le contentieux de la construction : 20 questions d’intérêt pratique essentiel pour le conseil et le contentieux de la responsabilité et de l’assurance construction.
Durée : 3 ou 4 heures
Public : pratiquants réguliers, spécialistes, collaborateurs souhaitant s’initier à la matière en vue d’une pratique régulière dans le cabinet d’accueil
Objectif : Sécuriser nos pratiques dans une matière où la question des délais est particulièrement prégnante tant du point de vue de la poursuite que de celui de la contribution. Acquérir une méthode pour réaliser un « audit » des questions posées par les délais à l’ouverture de nos dossiers selon le montage contractuel de l’opération de construction et la position procédurale de nos clients.
Contenu : Etude systématique et actualité jurisprudentielle des questions posées par le respect des délais dans le conseil et le contentieux de la responsabilité des constructeurs et de l’assurance construction : Computation, interruption, suspension, prescription, forclusion, sanctions etc..
Support : 80 pages présentant par fiches les textes et les arrêts pertinents, avec une mise en valeur de l’évolution jurisprudentielle s’il y a lieu.
Antériorité : Formation présentée à deux reprises aux Universités de l’EDARA
–Formations sur mesure.
D’autres formations peuvent être bâties sur mesure, à objet plus resserré, pour une durée de 2 à 3 heures. Exemple de formations déjà réalisées : « la responsabilité pour vices intermédiaires » (Grenoble), « les garanties facultatives en matière d’assurance construction » (Grenoble), « la construction et le voisin lésé » (Saint-Etienne)
